Mentions légales

Présentation de la plateforme

La plateforme mutualisée des réseaux territoriaux de l’éducation à l’environnement et au développement durable (EEDD) en Occitanie est un multi-site composé des sites suivants :

coopere34.org ; cpiegard.org ; geeaude.org ; graine-occitanie.org ; reel48.org ; tram66.org.

Elle a pour vocation de diffuser des informations sur l’EEDD, les réseaux EEDD et les acteurs de l’EEDD.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé ci-dessous aux utilisateurs des sites de la plateforme l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaires :

GRAINE Occitanie, 26 allée de Mycènes 34000 Montpellier, SIRET 420 582 462 00040

Coopere 43, 26 allée de Mycènes 34000 Montpellier, SIRET 510 408 610 00036

CPIE du Gard, Pôle culturel et scientifique 155 Rue du Faubourg de Rochebelle, 30100 ALÈS, SIRET 401 259 056 00026

Gée Aude, 9 Bd Marcou 11000 CARCASSONNE, SIRET 437 797 038 00076

RéeL-CPIE de Lozère, 9 rue Célestin Freinet 48400 Florac Trois Rivières, SIRET 437 636 368 00049

Tram66, 1 Bd de Clairfont, 66350 TOULOUGES , SIRET 754 095 164 00010

Créateur :

Terre Nourricière

Responsables de publication :

les présidents des associations propriétaires

Administrateurs et contributeurs

Les sites sont animés par les responsables de communication des réseaux. Les articles sont rédigés par l’ensemble des salariés. Les événements (« actualités / à voir à faire ») peuvent être rédigés par des contributeurs extérieurs disposant d’un compte.

Hébergeur : OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

CMS : Drupal

Ce site est optimisé pour Explorer, Firefox, Opéra, Safari et Google Chrome.

Il est aussi utilisable sur smartphone : Androïd, OS et Windows.

Propriété intellectuelle des contenus

Crédit photos

Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, aux propriétaires des sites.
Les auteurs des photographies sont identifiés.
Sauf mention particulière : Tous droits réservés.

Textes

Licence Creative Commons : paternité pas d'utilisation commerciale - pas de modification 2.0 France.

Vous êtes libre de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public selon les conditions suivantes :

- paternité : vous devez citer le nom de l'auteur de la manière indiquée par l'auteur de l'œuvre ou le titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l’œuvre),

- pas d'utilisation commerciale : vous n'avez pas le droit d'utiliser cette création à des fins commerciales,

- partage des conditions initiales à l'identique : si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.

À chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition.

Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l'autorisation du titulaire des droits sur cette œuvre. Rien dans ce contrat ne diminue ou ne restreint le droit moral de l'auteur ou des auteurs.

Responsabilité

Qualité de l’information. Les réseaux EEDD d’Occitanie s’efforcent de fournir sur la plateforme des informations aussi précises que possible. Toutefois, ils ne pourront être tenus responsables des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de leur fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur la plateforme sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Modération. Le contenu des pages ouvertes aux contributions extérieures est modéré a posteriori. Si vous souhaitez signaler un contenu illicite vous pouvez adresser un courrier électronique à contact[at]graine-occitanie.org

Les propriétaires des sites se réservent le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans ces pages, qui contreviendrait à la législation applicable en France. Le cas échéant, les réseaux EEDD en Occitanie se réservent également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

Liens hypertextes. Les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité des propriétaires des sites, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d'accès. À l'inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer les administrateurs des sites. La demande est impérative en particulier si vous souhaitez afficher le logo d’une des structures propriétaires du site ou si l’accès aux pages contenant le lien n’est pas gratuit. Vous devez demander l'autorisation expresse du propriétaire par courrier électronique à contact[at]graine-occitanie.org.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

- la citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. ;

- la création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur.

Les propriétaires des sites dégagent toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers leurs propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que les réseaux EEDD cautionnent ces sites ou qu'ils en approuvent leur contenu.